Services comptabilité

Le service de la comptabilité a comme objectif de répondre aux besoins des responsables de la comptabilité des fabriques, en leur offrant les conseils et les outils nécessaires notamment pour préparer les prévisions budgétaires, les rapports financiers ainsi que les rapports gouvernementaux de leur fabrique.

La liste de documents déjà existants est la suivante (une liste de documents à développer pourrait s’ajouter) :

Budgets :

Lettre de l’économe du diocèse sur les prévisions budgétaires pour l’année 2020

Formulaire prévisions budgétaires pour l’année 2020

Rapports annuels :

Lettre de l’économe du diocèse sur le rapport annuel 2019

Formulaire rapport annuel 2019

Formulaires gouvernementaux :

Comment remplir la déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés

Formulaire T3010

Formulaire TP-985.22

Autres documents :

Calcul de la contribution diocésaine (date de mai 2016, donc à refaire)

Conservation et destruction des registres comptables

Dons et reçus de charité (à mettre à jour)

Agents de pastorale laïques

Grille de salaire RSE – 2021

Grille de salaire 2018

Normes diocésaines régissant le personnel pastoral laïque

Livret d’accompagnement Agent et agente de pastorale en paroisse répondante et répondant du service à l’enfance

Responsabilités spécifiques agent(e) de pastorale Annexe V

Résolutions Fabriques Annexe IX

Entente entre une paroisse et le Service de l’économat diocésain Gestion du salaire par le service technique de la paie Annexe IX

Entente entre paroisses pour l’embauche du personnel pastoral laïque Annexe VII

Critères et normes d’embauche et exigences du mandat

Contrat régulier de travail

Contrat de travail : année de probation

Fiche annuelle Annexe VI Répondant(e) du Service à l’Enfance – Responsabilités spécifiques

Audit

Revue opérationnelle des paroisses

Le service de l’économat, compte tenu des besoins importants en matière de gouvernance, de gestion au quotidien des finances paroissiales ainsi que de contrôle interne, offre un soutien aux paroisses depuis janvier 2013.

Afin d’assurer une gestion efficiente des biens temporels, des paroisses seront donc sélectionnées pour une vérification des livres comptable, du contrôle interne, de la conformité fiscale, des matières administratives, etc. Ce soutien sera aussi disponible aux paroisses qui en feront spécifiquement la demande.

Pour toutes demandes de soutien, veuillez communiquer avec le Département des Services Administratifs aux Fabriques à servicesfabriques@diocesemontreal.org

Budget et rapport annuel

Budget

Selon l’article 31 de la Loi sur les Fabriques, les paroisses doivent soumettre à l’évêque un budget annuel au moins deux mois avant le début de son année financière.

Ce budget doit avoir été préalablement approuvé par les marguilliers. Il doit ensuite être présenté aux paroissiens après son approbation par le diocèse.

L’approbation du budget par l’évêque ne dispense pas la Fabrique de la nécessité d’obtenir les autorisations requises par l’article 26 ou 27.

Lettre de l’économe du diocèse concernant les prévisions budgétaires pour l’année 2021
Formulaire prévisions budgétaires pour l’année 2021

Rapport annuel

Lettre rapport annuel 2020
Formulaire rapport annuel 2020

Cimétière

Il arrive fréquemment que les frais d’entretien des lots d’un cimetière soient payés pour une longue période. Le cimetière contracte ainsi un engagement financier à long terme envers ses locataires.

Le service d’un actuaire vous aiderait à évaluer la valeur des engagements ainsi contractés. L’analyse actuarielle peut également fournir une tarification appropriée pour couvrir les frais d’entretien de longue durée.

En connaissant la valeur des engagements contractés et en sachant ce qui constitue une tarification appropriée, les responsables des cimetières peuvent mieux gérer les prêts qu’ils consentent à la paroisse à même les fonds du cimetière. De façon générale, l’analyse actuarielle leur permet de mieux justifier leurs décisions financières devant un tiers.

Dans une optique de saine gouvernance, le diocèse vous suggère le recours à une analyse actuarielle. Toutefois, cette décision appartient aux responsables du cimetière.

Si vous envisagez de procéder à cette analyse, le diocèse peut vous référer une firme spécialisée dans la réalisation de ce type de mandat très particulier.

Les paroisses intéressées sont priées de contacter le Service aux paroisses au 514 925-4322 poste 224.

Marguilliers

Mgr Roger Dufresne parle du rôle du marguiller dans notre Église actuelle :

Brian Cordeiro explique le rôle et les responsabilités des marguilliers dans les paroisses catholiques de Montréal :

Documentation utile :

Quêtes obligatoires 2021
Formulaire marguilliers 2019
Assermentation des nouveaux marguilliers-éres
Lois sur les Fabriques et commentaires
Le rôle du marguillier et de la marguillère
Contribution diocésaine
Conservation et destruction des registres comptables

Dons et reçus de charité
Formulaire T3010
Comment remplir la déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés
Formulaire TP-985.22

Fiscalité :

Reçu officiel aux fins de l’impôt sur le revenu

Pour toutes questions, veuillez communiquer avec M. Brian Cordeiro, adjoint à l’économe du diocèse au 514 925-4000 poste 332 ou bcordeiro@diocesemontreal.org.